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Conditions générales


Conditions générales

Les présentes conditions régissent les ventes de photographies exclusivement sur le site www.mbphotograph.net. Elles sont accessibles sur le présent site par l’acheteur au moment de la commande.

  1. Vendeur

Myriam Bussière, 222 rue Hôtel-de-Ville, Durham-Sud, QC J0H 2C0 Tél : 819 817-0356, courriel : [email protected], site Internet : www.mbphotograph.net

Service à la clientèle :
 Pour toute information, question ou conseil, notre service à la clientèle est à votre disposition.
 Coordonnées : Myriam Bussière, 222 rue Hôtel-de-Ville, Durham-Sud, QC J0H 2C0 Tél : 819 817-0356, courriel :[email protected], site Internet : www.mbphotograph.net

  1. Prix des œuvres

Les prix figurant sur ce site sont indiqués en dollar canadien. Un contrat d’utilisation sera envoyé par courriel et les photographies par Wetransfer suite à la réception du paiement. Pour plus d’information, veuillez contacter : [email protected]. Les photographies commandées sont facturées au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

  1. La commande et la validation de la transaction

Lorsque vous confirmerez votre commande, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté l’intégralité des présentes conditions générales de vente. 
Dès l’enregistrement de votre commande, un accusé réception vous sera envoyé par courrier électronique après validation du paiement.
 Nous nous réservons cependant le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

  1. Paiement

Le règlement de vos achats s’effectue en dollar canadien uniquement.

Par Paypal : il s’effectue en ligne lors de la passation de commande. 
Paiement simple et sécurisé avec Paypal. Les informations sont intégrées dans le système d’achat en ligne.

5. Droits sur l’œuvre et propriété intellectuelle

La photographe demeure propriétaire des droits d’auteur. 
Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle.

6. Règle de confidentialité

Pour effectuer une commande, vous serez amenés à nous communiquer certaines informations qui feront l’objet de traitements informatiques. En confirmant votre commande, vous nous permettez le traitement de votre dossier et l’ajout de vos coordonnées à notre base de données.

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